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Totum Orbem, 512, chemin dei neizi, RD 72, 83550 Vidauban, FRANCE. Contact : totumorbem@gmail.com.

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  • Journaux techniques du serveur web (adresse IP, date, page demandée sans le secret) : durée de conservation rotation hebdomadaire avec conservation de quatre archives et du fichier courant ; environ cinq semaines en fonctionnement courant, les archives pouvant subsister plus longtemps en l’absence de nouvelles rotations.

Demandes de signature

  • Données utilisées : nom, prénom et adresse e-mail des signataires, document à signer et son état de signature.
  • La signature électronique et ses preuves sont réalisées par le service Firma.
  • Les e-mails d’invitation et d’envoi de documents passent par le service Brevo, qui indique leur remise et peut détecter une ouverture ou un clic : ce sont des signaux techniques, pas une preuve de lecture.
  • Le document signé et son certificat restent téléchargeables sur cette page 14 jours après leur mise à disposition ; durée de conservation des documents par Totum Orbem : environnement DEV : documents d’essai conservés pour la qualification du service et la reprise des essais. La suppression est manuelle ; aucune suppression automatique après une période d’inactivité n’est activée.

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Totum Orbem — Cédric CHAPUIS